Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site naeul.com.
Éditeur du site
Le site naeul.com est édité par [À compléter — Prénom NOM], entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise, sous l'enseigne commerciale « naeul ».
- Adresse : [À compléter — adresse complète du siège]
- SIRET : [À compléter — numéro SIRET à 14 chiffres]
- Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable — TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
- Email : contact@naeul.com
- Directeur / Directrice de la publication : [À compléter — Prénom NOM]
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.
Produits cosmétiques — personne responsable
Conformément au règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques, chaque produit commercialisé dispose d'une personne responsable établie dans l'Union européenne et d'une notification au portail CPNP.
- Fabricant : Selfnamed — SIA NORD Beauty, Baložu 20a, Riga LV-1048, Lettonie (UE)
- Notification CPNP : [À compléter — numéro CPNP du produit] (géré par le fabricant)
- Personne responsable UE : [À compléter — nom et adresse de la personne responsable]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (marque « naeul », logo, textes, visuels, photographies, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Données personnelles & cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Le site n'utilise pas de cookie publicitaire ; la mesure d'audience est anonyme.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige : [À compléter — nom et coordonnées du médiateur]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Pour toute question, écrivez-nous à contact@naeul.com.